La MIQCP met en ligne un nouveau guide de la "Conception/Réalisation"
La mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) vient de mettre en ligne sur son site internet un nouveau guide de la "CONCEPTION-REALISATION".
Ce guide constitue une mise à jour du guide antérieur de 2006.
Ce nouveau guide s’adresse aux futurs candidats à des marchés publics de "conception-réalisation", ainsi qu’aux professionnels du secteur, et plus particulièrement ceux des secteurs des établissements de santé et du logement social.
Ce guide s’inspire "pour partie de recommandations émanant d’une part de la MAINH (Mission Nationale d’Appui à l’Investissement Hospitalier) dans le guide "Conception réalisation : choix et mise en oeuvre", d’autre par des services du Ministère de l’Écologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer dans le guide "Procédures de Conception/réalisation" destiné aux conducteurs d’opération".
Ce document de recommandations s’articule autour de 5 Chapitres
Le 1er Chapitre nous introduit dans la sphère de la conception-réalisation, et énumère les possibilités de recourir à ce type de marchés.
Le 2ème Chapitre revient sur l’encadrement juridique de ce processus, notamment les textes en vigueur au niveau européen mais également au niveau interne.
Le 3ème Chapitre s’articule autour des opportunités de recourir au marché de conception-réalisation.
Le 4ème Chapitre traite plus particulièrement des attributions des différents acteurs qui interviennent sur ce type de marchés (le maître d’ouvrage, le groupement titulaire du marché, etc.).
Le 5ème chapitre place sa réflexion sur le déroulement de la procédure de passation de ce type de contrats, ainsi il explore les différentes phases du processus de la conception-réalisation.
Par ailleurs, de nombreuses annexes accompagnent ce nouveau guide, et illustrent de nombreuses situations à titre d’exemples, afin de permettre aux différents acteurs du secteur de "maîtriser tous ces aspects spécifiques et aussi, d’en faire le meilleur usage au service de la qualité des équipements publics".
Le guide dresse également dans son annexe n°3 la liste des tâches qu’un groupement de candidats devra exécuter pour la remise des offres.
Auteur : Info Marches Publics.net
POUR APPROFONDIR
Site de la MIQCP
Le guide de la Conception Réalisation de la MIQCP
Site de la MAINH dont la mission relève désormais de l’ANAP
Le guide Conception Réalisation de la MAINH
